Pondérations intermédiaires de juin - TRV scolaire
Simulation en situation du mois de juin de chaque année.
07
Juil
2025
2025
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- 03 Fév
2025TRV - Actualité accise sur les énergies sur le gazole – janvier 2025
Transport public collectif routier de personnes : informations portant sur la fiscalité...
TRV - Actualité accise - Janvier 2025.pdf - 176.6 KB
- 03 Fév
2025TRM - Actualité accise sur les énergies sur le gazole – janvier 2025
Transport routier de marchandises : informations portant sur la fiscalité afférente au ...
TRM - Actualité accise - Janvier 2025.pdf - 156.12 KB
- 25 Jan
2024TRM - Actualité accise sur les énergies sur le gazole – janvier 2024
Transport routier de marchandises : informations portant sur la fiscalité afférente au ...
TRM - Actualité accise - Janvier 2024.pdf - 154.61 KB
- 26 Mar
2021TRM - Salaires personnel roulant
Taux horaires conventionnels des personnels ouvriers roulants du TRM et garantie annuel...
- 13 Mar
2019Remboursement partiel de la TICPE - 1er semestre 2019
Taux de remboursement forfaitaire pour le 1er semestre 2019 : 17,71 €/hl
1er semestre 2019.pdf - 264.1 KB